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Base Documentaire de l'AVPU

La base documentaire de l’AVPU regroupe tous les documents utiles de l’associations divisés en 4 catégories.

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Projet de délibération

Une délibération en Conseil municipal est souhaitée pour adhérer à l’AVPU. Celle-ci permet notamment de désigner l’élu référent pour l’AVPU

  • exemple de délibération de la ville de Versailles
  • exemple de délibération de la ville de Roubaix
  • exemple de délibération de la ville de Marseille
  • exemple de délibération de la ville de Paris
  • exemple de délibération de la ville de Thonon les Bains

 

 

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